Marque expirée - Marque en non vigueur

CLÉMARINE
TARTROU Yannick
POL Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3381583
Date de dépôt :
23/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/09/2015
CLÉMARINE de TARTROU Yannick

Présentation de la marque CLÉMARINE

Déposée le 23 septembre 2005 par TARTROU Yannick et POL Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CLÉMARINE »

Les déposants sont TARTROU Yannick domicilié(e) Chemin de Saleilles,66200 THEZA - 66200 - France et POL Jean-Pierre domicilié(e) Chemin de Saleilles,66200 THEZA - 66200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DONAT domicilié(e) 9, Rue Pierre Rameil,66027 PERPIGNAN CEDEX - 66027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLÉMARINE est expirée depuis le 23 septembre 2015.

TARTROU Yannick a également déposé les autres marques suivantes : Chic Chic , MAGIC ETHNIC , GLAMOUR ORIENTAL , Les gens du sud Parfums , MYSTICA 48


TARTROU Yannick - Chemin de Saleilles,66200 THEZA - 66200 - France

POL Jean-Pierre - Chemin de Saleilles,66200 THEZA - 66200 - France


SELARL DONAT - 9, Rue Pierre Rameil,66027 PERPIGNAN CEDEX - 66027 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Parfum.